10 671 jeux de données trouvés

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  • Répartition des plans de nomenclature

    Régions et villes, Environnement

    Le géoproduit « Répartition des plans de nomenclature » montre le partage des plans par commune. Il s'agit de la nomenclature définitive qui a été relevée dans le cadre de la me...

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  • Développement territorial et cadastre foncier 06 (WFS)

    Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie E conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Plan sectoriel pour le trafic ...

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  • Autorités régionales de conciliation

    Régions et villes, Environnement

    Les autorités régionales sont autorités judiciaires régionaux, qui compétentes pour traiter de tous les litiges devant obligatoirement faire l'objet d'une procédure de conciliat...

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  • Géologie, sols et dangers naturels 03 (WMS)

    Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie F conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Données relatives à des points...

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  • Hydrographie 03 (WMS)

    Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie I conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Gisements d'eau souterraine en...

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  • Bureaux du registre foncier

    Régions et villes, Environnement

    L'article 951 du Code civil suisse spécifie qu'il faut créer des arrondissements pour gérer le registre foncier. Depuis le 1.1.2010 le canton de Berne est subdivisé en 5 arrondi...

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  • Approvisionnement, élimination et communication 01 (WFS)

    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie Q conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Cadastre des zones de desserte...

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  • Développement territorial et cadastre foncier 02 (WFS)

    Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie E conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Thèmes régionaux relatifs à l'...

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  • Analyse des dangers des communes

    Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes

    Les données renseignent sur les dangers spécifiques à chaque commune. Elles constituent le fondement de la préparation des organes communaux de protection de la population en ma...

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  • Gisements d'eau souterraine en roches meubles

    Régions et villes, Environnement

    Le géoproduit GW25 contient les gisements d’eau souterraine en roches meubles, connus et supposés (classifiés selon l'épaisseur de la nappe et la perméabilité du sous-sol ainsi ...

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  • Arr. de surveillance de la protection de la nature

    Régions et villes, Environnement

    Représentation des limites territoriales de la surveillance de la protection de la nature gérée par l'Inspection de la protection de la nature. Ces limites se basent en premier ...

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  • Population, société et culture 01 (WFS)

    Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie M conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Sites d'écoles publiques de la...

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  • Hydrographie 01 (WMS)

    Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie I conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Carte de la protection des eau...

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  • Plan directeur cantonal, éléments de la faune

    Régions et villes, Environnement

    Les corridors migratoires peuvent être menacés, voire d'ores et déjà interrompus par l'extension du milieu bâti et la densification du réseau de transport. Les emplacements où d...

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  • Hydrographie 02 (WMS)

    Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie I conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Assainissement du régime de ch...

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  • Thèmes de transport 02 (WMS)

    Régions et villes, Transports

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie P conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Restrictions de circulation su...

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  • Thèmes d'atmosphère, air et climat 01 (WFS)

    Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie K conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Vitesse du vent * Carte indica...

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  • Thèmes de transport 01 (WFS)

    Régions et villes, Transports

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie P conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Transports publics

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  • Thèmes agricoles 02 (WFS)

    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie S conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Les cultures agricoles (provis...

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  • Plan sectoriel de la navigation de plaisance

    Régions et villes, Environnement

    Les nouveaux plans sectoriels de la navigation de plaisance sont entrés en vigueur au 1er janvier 2014 (plans du 15.8.13 / ACE du 28.8.2013). Ils fixent d'importantes conditions...

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  • Plans directeurs communaux de l'énergie

    Régions et villes, Environnement

    Le plan directeur de l'énergie permet de fixer à long terme des objectifs de politique énergétique en rapport avec l'organisation du territoire. Il est contraignant pour les aut...

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  • Offices régionaux de placement (ORP) et offices de paiement de la caisse de c...

    Régions et villes, Environnement

    Les offices régionaux de placement ORP soutiennent une réintégration rapide et durable des demandeures d’emploi sur le marché du travail. Les ORP soutiennent les employeurs et l...

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  • Des fusions de communes depuis 2000

    Régions et villes, Environnement

    Les données des fusions de communes renseignent, quelles communes, en quelle année, ont fusionné avec quelle commune.

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  • Développement territorial et cadastre foncier 01 (WFS)

    Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon les géocatégories E, E2 conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Surfaces d'assolement du...

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  • Tribunaux régionaux des mesures de contrainte

    Régions et villes, Environnement

    Le tribunal régional des mesures de contrainte est l'autorité judiciaire régionale qui ordonne la détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté dans sa région j...

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