1 127 jeux de données trouvés

Formats: ZIP

Filtrer les resultats
  • Carte de la protection des eaux

    Régions et villes, Environnement

    La carte de la protection des eaux du canton de Berne comporte les zones et périmètres de protection des eaux souterraines ainsi que les secteurs de protection des eaux. Y figur...

    • ZIP
    • WFS
    • WMS
  • Revenu moyen et fortune nets par commune

    Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes

    Revenu et fortune nets moyens par commune (impôt cantonal)

    • ZIP
    • WFS
    • WMS
  • Carte des religions

    Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes

    Plusieurs communautés religieuses coexistent dans le canton de Berne. La carte numérique des religions renseigne sur leurs lieux de rassemblement, les coordonnées utiles et d’au...

    • ZIP
    • WFS
    • WMS
  • Planification forestière régionale - Carte des fonctions forestières

    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement

    Les plans forestiers régionaux (PFR) doivent permettre de préserver les intérêts publics liés à la forêt, garantir la coordination avec les travaux d’aménagement du territoire e...

    • ZIP
    • WFS
    • WMS
  • Plans d'affectation communaux

    Régions et villes, Environnement

    Thème du cadastre RDPPF L' ordonnance classe les jeux de géodonnées de base communales qui relèvent du domaine des plans d'affectation dans le cadastre des restrictions de droit...

    • ZIP
    • WFS
    • WMS
  • Plan directeur cantonal, éléments d'énergie

    Régions et villes, Environnement

    Le canton fixe de manière contraignante les territoires entrant en ligne de compte pour la production d'énergie éolienne, de même que la procédure et les principes applicables à...

    • ZIP
    • WFS
    • WMS
  • Plan directeur cantonal, éléments des transports

    Régions et villes, Environnement

    Le plan directeur fixe les priorités concernant l'exploitation et l'optimisation des infrastructures des transports publics ainsi que les priorités temporelles de l'achèvement d...

    • ZIP
    • WFS
    • WMS
  • Prélèvements d’eau dans les eaux de surface

    Régions et villes, Environnement

    Une concession cantonale est nécessaire pour exploiter une installation fixe, tandis qu'une autorisation communale suffit pour des prélèvements temporaires, effectués par le bia...

    • ZIP
    • WFS
    • WMS
  • Plan sectoriel de la navigation de plaisance

    Régions et villes, Environnement

    Les nouveaux plans sectoriels de la navigation de plaisance sont entrés en vigueur au 1er janvier 2014 (plans du 15.8.13 / ACE du 28.8.2013). Ils fixent d'importantes conditions...

    • ZIP
    • WFS
    • WMS
  • Des fusions de communes depuis 2000

    Régions et villes, Environnement

    Les données des fusions de communes renseignent, quelles communes, en quelle année, ont fusionné avec quelle commune.

    • ZIP
    • WFS
    • WMS
  • Tribunaux régionaux des mesures de contrainte

    Régions et villes, Environnement

    Le tribunal régional des mesures de contrainte est l'autorité judiciaire régionale qui ordonne la détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté dans sa région j...

    • ZIP
    • WFS
    • WMS
  • Le recensement architectural

    Population et société, Régions et villes

    Le recensement architectural du canton de Berne décrit et évalue les monuments historiques (objets, ensembles bâtis ou structurés). Il constitue une base solide pour le travail ...

    • ZIP
    • WFS
    • WMS
  • Plan directeur cantonal, mesures régionales

    Régions et villes, Environnement

    Plans directeur régionaux des eaux, concentration des sites de la Haute école spécialisée bernoise (contenu plan directeur), tunnel du Grimsel, ligne aérienne du Grimsel devant ...

    • ZIP
    • WFS
    • WMS
  • Mensuration officielle simplifiée

    Régions et villes, Environnement

    Le géoproduit mensuration officielle simplifiée (MOPUBE) contient les données relatives à la structure de propriété et à l'utilisation du sol dans le canton de Berne. Ces donnée...

    • ZIP
    • WFS
    • WMS
  • Plans directeurs communaux de l'énergie

    Régions et villes, Environnement

    Le plan directeur de l'énergie permet de fixer à long terme des objectifs de politique énergétique en rapport avec l'organisation du territoire. Il est contraignant pour les aut...

    • ZIP
    • WFS
    • WMS
  • Offices régionaux de placement (ORP) et offices de paiement de la caisse de c...

    Régions et villes, Environnement

    Les offices régionaux de placement ORP soutiennent une réintégration rapide et durable des demandeures d’emploi sur le marché du travail. Les ORP soutiennent les employeurs et l...

    • ZIP
    • WFS
    • WMS
  • Carte du toit du rocher

    Régions et villes, Environnement

    Représentation du toit du rocher par isolignes (10 m) et modèle matriciel en maille de 10 m souligné par estompage numérique; épaisseur des dépôts quaternaires. Carte couvrant l...

    • ZIP
    • WFS
    • WMS
  • Cadastre des événements naturels

    Régions et villes, Environnement

    Le fichier se compose de la limite périphérique entourant l'ensemble de tous les événements connus liés à des dangers naturels, subdivisé en processus principaux avalanche, glis...

    • ZIP
    • WFS
    • WMS
  • Autorités régionales de conciliation

    Régions et villes, Environnement

    Les autorités régionales sont autorités judiciaires régionaux, qui compétentes pour traiter de tous les litiges devant obligatoirement faire l'objet d'une procédure de conciliat...

    • ZIP
    • WFS
    • WMS
  • Bureaux du registre foncier

    Régions et villes, Environnement

    L'article 951 du Code civil suisse spécifie qu'il faut créer des arrondissements pour gérer le registre foncier. Depuis le 1.1.2010 le canton de Berne est subdivisé en 5 arrondi...

    • ZIP
    • WFS
    • WMS
  • Répartition des plans de nomenclature

    Régions et villes, Environnement

    Le géoproduit « Répartition des plans de nomenclature » montre le partage des plans par commune. Il s'agit de la nomenclature définitive qui a été relevée dans le cadre de la me...

    • ZIP
    • WFS
    • WMS
  • Analyse des dangers des communes

    Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes

    Les données renseignent sur les dangers spécifiques à chaque commune. Elles constituent le fondement de la préparation des organes communaux de protection de la population en ma...

    • ZIP
    • WFS
    • WMS
  • Gisements d'eau souterraine en roches meubles

    Régions et villes, Environnement

    Le géoproduit GW25 contient les gisements d’eau souterraine en roches meubles, connus et supposés (classifiés selon l'épaisseur de la nappe et la perméabilité du sous-sol ainsi ...

    • ZIP
    • WFS
    • WMS
  • Arr. de surveillance de la protection de la nature

    Régions et villes, Environnement

    Représentation des limites territoriales de la surveillance de la protection de la nature gérée par l'Inspection de la protection de la nature. Ces limites se basent en premier ...

    • ZIP
    • WFS
    • WMS
  • Plan directeur cantonal, éléments de la faune

    Régions et villes, Environnement

    Les corridors migratoires peuvent être menacés, voire d'ores et déjà interrompus par l'extension du milieu bâti et la densification du réseau de transport. Les emplacements où d...

    • ZIP
    • WFS
    • WMS
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).