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Projets du Bureau de coordination pour la mobilité durable (COMO)
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement, Transports
À titre d'organe de coordination et de contact, le Bureau de coordination pour la mobilité durable (COMO) est ainsi le premier interlocuteur de la Confédération en matière de mo...
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Zones géographiques UAS en Suisse
Régions et villes, Transports
Une zone géographique UAS est une partie de l’espace aérien établie par l’autorité compétente qui facilite, restreint ou exclut les exploitations de systèmes d’aéronefs sans occ...
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Zones de calme pour le paysage dans le contexte de l'aviation
Régions et villes, Transports
Aux termes de la "Conception des zones de calme dans le contexte de l'aviation" de janvier 2011, les zones de calme pour le paysage sont des unités paysagères relativement étend...
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Situation et domaines attenants conformément à l’ordonnance sur la protection...
Régions et villes, Environnement, Transports
Ces données représentent la situation géographique et les zones adjacentes (zones de consultation), conformément à l'art.11a al. 2 OPAM (RS:814.012), dans lesquelles la réalisat...
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Zones construites aux termes du droit aérien suisse
Régions et villes, Transports
Les zones construites aux termes du droit aérien suisse recouvrent une définition quantitative et applicable sur la base de critères aéronautiques des surfaces visées aux art. 6...
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