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Carte des débits résiduels en Suisse: prélèvements
Régions et villes, Environnement
La loi fédérale du 24 janvier 1991 sur la protection des eaux (LEaux) est entrée en vigueur le 1er novembre 1992 et, avec elle, ses dispositions concernant les débits résiduels....
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Inventaire fédéral des sites marécageux d'une beauté particulière et...
Régions et villes, Environnement
Les sites marécageux sont des paysages proches de l'état naturel, caractérisés par la présence de marais et abritant également d'autres éléments culturels et naturels remarquabl...
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Carte des débits résiduels en Suisse: restitution
Régions et villes, Environnement
La loi fédérale du 24 janvier 1991 sur la protection des eaux (LEaux) est entrée en vigueur le 1er novembre 1992 et, avec elle, ses dispositions concernant les débits résiduels....
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Inventaire fédéral des zones alluviales d'importance nationale
Régions et villes, Environnement
On entend par zones alluviales les zones inondables en bordure de lacs et cours d'eaux, ces zones constituant des biotopes naturels. En mai 1981, le mandat d'établir l'inventair...
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Inventaire fédéral des hauts-marais et des marais de transition d'importance...
Régions et villes, Environnement
Les tourbières comptent parmi les milieux naturels les plus sensibles de Suisse. Ils sont fortement en recul : seuls 10 à 20 % de la surface initiale subsistent aujourd'hui. L'i...
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Parc national suisse et parcs d’importance nationale (Zones)
Régions et villes, Environnement
Le fichier Parcs contient le Parc national suisse qui est une aire protégée par la loi du 19 décembre 1980 sur le Parc national (RS 454) et les projets de parc déposés à l’OFEV....
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Cartes des aptitudes climatiques pour l'agriculture en Suisse - Terres cultivées
Régions et villes, Environnement
La carte établie à l'échelle 1:200 000 reflète, une appréciation générale des conditions climatiques et des restrictions à l'égard de l'agriculture, subdivisées en vingt catégor...
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Registre des appellations d'origine (AOP) et des indications géographiques...
Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes
Le registre des appellations d’origine (AOP) et des indications géographiques (IGP) sert à protéger les noms géographiques et les dénominations traditionnelles qui désignent des...
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Carte digitale des aptitudes des sols de la Suisse - Terres cultivées
Régions et villes, Environnement
Sur la carte, chaque unité cartographique est assortie d'un code composé d'une lettre majuscule et d'un chiffre. Les majuscules représentent 25 différentes unités géologiques et...
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Carte digitale des aptitudes des sols de la Suisse - Perméabilité
Régions et villes, Environnement
La perméabilité est mesurée en laboratoire sur des échantillons cylindriques saturés. Les observations de terrain permettent d'etablir des relations entre les précipitations, la...
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Registre des appellations d'origine (AOP) et des indications géographiques...
Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes
Le registre des appellations d’origine (AOP) et des indications géographiques (IGP) sert à protéger les noms géographiques et les dénominations traditionnelles qui désignent des...
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Registre des appellations d'origine (AOP) et des indications géographiques...
Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes
Le registre des appellations d’origine (AOP) et des indications géographiques (IGP) sert à protéger les noms géographiques et les dénominations traditionnelles qui désignent des...
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Surfaces d'utilisation agricole Suisse
Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes
Le jeu de géodonnées "surfaces d'utilisation agricole" représente la situation spatiale des surfaces cultivées telles que les prairies, les pâturages et les terres arables de la...
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Registre des appellations d'origine (AOP) et des indications géographiques...
Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes
Le registre des appellations d’origine (AOP) et des indications géographiques (IGP) sert à protéger les noms géographiques et les dénominations traditionnelles qui désignent des...
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Registre des appellations d'origine (AOP) et des indications géographiques...
Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes
Le registre des appellations d’origine (AOP) et des indications géographiques (IGP) sert à protéger les noms géographiques et les dénominations traditionnelles qui désignent des...
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Cartes des aptitudes climatiques pour l'agriculture en Suisse - maïs grain
Régions et villes, Environnement
La carte établie à l'échelle 1:200 000 reflète, une appréciation générale des conditions climatiques et des restrictions à l'égard de l'agriculture, subdivisées en vingt catégor...
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Régions de l’observatoire des marchés du lait et des produits laitiers
Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes
L’observatoire des marchés du lait et des produits laitiers subdivise le territoire suisse en cinq régions où il détermine un prix à la production. Ces régions sont formées de l...
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Plan de la zone de sécurité
Régions et villes, Environnement
Une zone de sécurité doit être établie pour chaque aéroport. Pour les installations de navigation aérienne et les trajectoires de vol, l’OFAC décide dans chaque cas si une zone ...
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Zones réservées des installations aéroportuaires
Régions et villes, Environnement
Zone clairement délimitée dont les terrains sont réservés en vue de futures installations aéroportuaires. Représentation des parcelles sur un plan à grande échelle. Les modifica...
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Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA)
Régions et villes, Environnement, Transports
Le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) est l'instrument de planification et de coordination de la Confédération pour l’aviation civile. Il f...
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Zones construites aux termes du droit aérien suisse
Régions et villes, Transports
Les zones construites aux termes du droit aérien suisse recouvrent une définition quantitative et applicable sur la base de critères aéronautiques des surfaces visées aux art. 6...
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Plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises (SUG)
Régions et villes, Environnement, Transports
Le plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises (SUG), représente les périmètres adéquats pour les emplacements du projet Cargo sous terrain.<br><a...
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Plan sectoriel des transports, partie infrastructure rail (SIS): consultation
Régions et villes, Environnement, Transports
Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel transport, partie Infrastructure rail (SIS), avec information et participation de la population, conformément à l...
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Cadastre des sites pollués – domaine des transports publics (CSP OFT)
Régions et villes, Environnement
Cadastre public des sites pollués dans le domaine des transports publics. Le cadastre fournit des renseignements sur les sites pollués (selon l’ordonnance sur l’assainissement d...
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Plan sectoriel des transports, partie infrastructure rail (SIS): données de base
Régions et villes, Environnement, Transports
Il s’agit d’une part d’installations qui ne sont pas encore en exploitation, alors que les activités et le processus du plan sectoriel sont achevés conformément à l’art. 5 OAT. ...
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