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REFPU Végétation (ligne)
Régions et villes, Environnement
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Refpu végétation adoptée (point)
Régions et villes, Environnement
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Refpu objets annexes (ligne)
Régions et villes, Environnement
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RefPU Désaffectation Domaine Public adopté (surface)
Régions et villes, Environnement
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Refpu nouvelle nomenclature (point)
Régions et villes, Environnement
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Refpu servitude adopte (surface)
Régions et villes, Environnement
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REFPU Périmètre validité (surface)
Régions et villes, Environnement
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Refpu servitude (surface)
Régions et villes, Environnement
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REFPU sous périmètre adopté (surface)
Régions et villes, Environnement
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REFPU Réservation environnement adopté (surface)
Régions et villes, Environnement
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REFPU Réservation environnement (surface)
Régions et villes, Environnement
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REFPU Infrastructure énergétique réservat adopté (surface)
Régions et villes, Environnement
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Autorisation de construire - Objet
Régions et villes, Environnement
Les objets sont les composants des dossiers d'autorisation de construire. Par exemple, un dossier prévoit la construction de 3 villas : il y a un numéro (le dossier) et 3 points...
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Refpu place stationnement (point)
Régions et villes, Environnement
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REFPU Domaine Public (surface)
Régions et villes, Environnement
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Refpu place stationnement (surface)
Régions et villes, Environnement
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REFPU Réservation Environnement (point)
Régions et villes, Environnement
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REFPU Surface inconstructible adopté (ligne)
Régions et villes, Environnement
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REFPU - Réservation environnement adoptée (point)
Régions et villes, Environnement
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REFPU Place Stationnement Adopté (point)
Régions et villes, Environnement
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REFPU distance limite forêt adoptée (ligne)
Régions et villes, Environnement
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REFPU distance limite forêt (ligne)
Régions et villes, Environnement
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État de séparation des biens-fonds
Population et société, Régions et villes, Environnement
Cette couche permet la gestion administrative du raccordement des eaux polluées et non polluées en système séparatif des parcelles concernées par un chantier d'assainissement de...
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Inventaire des chantiers communaux liés à la séparation des eaux
Population et société, Régions et villes, Environnement
Cette couche permet la gestion administrative et financière des chantiers et des affaires d'assainissement des eaux.
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Refpu Plantation (point)
Régions et villes, Environnement
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Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).