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Refpu végétation adopte (ligne)
Régions et villes, Environnement
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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REFPU végétation adoptée (surface)
Régions et villes, Environnement
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REFPU sous périmètre (surface)
Régions et villes, Environnement
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Refpu Passage Mobilité Douce (Ligne)
Régions et villes, Environnement
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REFPU Protection végétation (surface)
Régions et villes, Environnement
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REFPU Domaine Public Adopté (Surface)
Régions et villes, Environnement
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REFPU Protection végétation adopté (surface)
Régions et villes, Environnement
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REFPU Surface inconstructible adopté (surface)
Régions et villes, Environnement
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Refpu objets annexes adopte (ligne)
Régions et villes, Environnement
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REFPU objets annexes adopte (surface)
Régions et villes, Environnement
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Refpu Mesures Protection Adopte (Ligne)
Régions et villes, Environnement
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REFPU cours d'eau (surface)
Régions et villes, Environnement
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REFPU Voie communication accès (surface)
Régions et villes, Environnement
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REFPU surface inconstructible (ligne)
Régions et villes, Environnement
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REFPU Surface inconstructible (surface)
Régions et villes, Environnement
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REFPU Végétation (ligne)
Régions et villes, Environnement
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Refpu végétation adoptée (point)
Régions et villes, Environnement
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Refpu objets annexes (ligne)
Régions et villes, Environnement
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RefPU Désaffectation Domaine Public adopté (surface)
Régions et villes, Environnement
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Refpu nouvelle nomenclature (point)
Régions et villes, Environnement
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Refpu servitude adopte (surface)
Régions et villes, Environnement
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REFPU Périmètre validité (surface)
Régions et villes, Environnement
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Refpu servitude (surface)
Régions et villes, Environnement
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REFPU sous périmètre adopté (surface)
Régions et villes, Environnement
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REFPU Réservation environnement adopté (surface)
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Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).