-
INSTALLATIONS DE TRAITEMENT DES DECHETS
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment, Economy and finance
Toute entreprise qui souhaite avoir une activité de traitement de déchets, y-compris par le biais d'une installation mobile, ou qui désire exercer des activités de : - stockage ...
-
ZONES D'EXPLOITATION DES GRAVIERES
Regions and cities, Environment, Economy and finance
Plan de l'état des zones d'exploitation des gravières. Le plan d'exploitation des gravières présente trois types de zones: - Les zones en exploitation: gravières dont l'autorisa...
-
ZONES FRANCHES
Regions and cities, Economy and finance
Périmètres des zones franches de la Haute-Savoie et du Pays de Gex établis en conformité des traités de 1815, 1816 et autres actes complémentaires. Digitalisé à partir de la car...
-
POTENTIEL SOLAIRE DE PRODUCTION DE CHALEUR SOUS VIDE (USAGES SPECIAUX)
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment, Economy and finance
La couche du potentiel de production de chaleur sous vide (usages spéciaux) par surface de base (pan de toiture, couvert, parking) représente et regroupe les informations relati...
-
AGGLO - PÔLES D'ACTIVITÉ MÉTROPOLITAINS - STRATÉGIE DU PA4
Population and society, Regions and cities, Environment, Economy and finance
Projet d'agglomération de 4ème génération (2021), données schématiques de stratégie. Les pôles d'activités métropolitains, actuels ou à développer, accueillent une part importan...
-
RDPPF - CADASTRE DES SITES POLLUES
Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment, Economy and finance
L'ordonnance fédérale du 26 août 1998 sur l'assainissement des sites pollués (OSites) impose au canton d'établir un cadastre des sites pollués. En conséquence, les cantons ont i...
-
EMPLACEMENT CAMPING AUTORISE
Population and society, Education, culture and sport, Health, Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities, Environment, Economy and finance
Le canton de Genève bénéficie d'une campagne comportant des milieux naturels et agricoles propices aux activités de tourisme rural, dont la pratique du camping fait partie. La l...
-
POTENTIEL PHOTOVOLTAÏQUE (PV) PAR BATIMENT
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment, Economy and finance
Produit secondaire. La couche du potentiel photovoltaïque par bâtiment (EGID) représente et regroupe les informations relatives au potentiel d'énergie PV. Il est basé sur le pot...
