-
Réseau d'assainissement des eaux - Fosse/Bisse
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Les fossés et les bisses recensés dans cette couche participent à l'évacuation des eaux de surface (par exemple les eaux de chaussée) jusqu'au réseau d'assainissement des eaux. ...
-
Descentes de toiture
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Les descentes de toiture sont les points d'arrivée au niveau du sol des chenaux qui récoltent les eaux de pluie des toitures.
-
Grilles de sols linéaires
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Les grilles de sol récoltent les eaux de pluie qui ruissellent sur les surfaces imperméabilisées comme les places de stationnement, les places publiques ou les rampes d'accès de...
-
Réseau d'assainissement des eaux - Collecteur
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Les collecteurs du réseau d'assainissement des eaux acheminent les eaux usées et météoriques depuis leur origine (bâtiments, industries, routes, parcelles agricoles, etc.) jusqu...
-
Réseau d'assainissement des eaux - Déversoir d'orage
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Les déversoirs d'orage sont des ouvrages du réseau d'assainissement des eaux permettant de rejeter (par un système de « trop-plein ») une partie des eaux dans le milieu naturel ...
-
Installations de traitement des déchets
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment, Economy and finance
Toute entreprise qui souhaite avoir une activité de traitement de déchets, y-compris par le biais d'une installation mobile, ou qui désire exercer des activités de : - stockage ...
-
Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Sonde de chauffage
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
-
Valeurs De Maintien Batiments Plan De Site
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities, Environment, Transport, Economy and finance
Les immeubles maintenus dans les périmètres protégés sont reliés : par les articles 38 et suivants de la loi sur la protection des monuments, de la nature et des sites, du 4 jui...
-
Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Conduite de chauffage
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
-
Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Divers points
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
-
Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Géotechnique point
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
-
Points de collecte des déchets
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Recensement des infrastructures mises à disposition par les collectivités publiques, dans chaque quartier, chaque commune, permettant la récupération des déchets ménagers, dans ...
-
Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Surfaces diverses
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
-
Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Conduites diverses
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
-
Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Tube telecom
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
-
Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Géotechnique surface
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
-
Conduites de combustible, carburant et lignes à haute-tension
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Cette classe d'objets est l'une des 8 couches d'informations cataloguée dans le modèle de données de la mensuration officielle. Elle fait partie des couches d'informations figur...
-
Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Zones de sondes de chauffage
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
-
Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Géotechnique ligne
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
-
Emprise des ouvrages de rétention des eaux
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
La couche de polygones d'emprise des ouvrages de rétention des eaux est liée à la couche de points des ouvrages de rétention des eaux. La couche de polygones permet de visualise...
-
Ouvrages d'infiltration ponctuels
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Les ouvrages d'infiltration, ponctuels ou linéaires, permettent d'infiltrer les eaux de pluies progressivement dans le sol, ce qui se rapproche le plus d'une circulation naturel...
-
Réseau d'assainissement des eaux - Stockage des eaux
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Cette couche contient autant les ouvrages stockant des eaux pluviales ou usées. Un bassin de rétention d'eaux pluviales a pour but d'écrêter les débits entrant dans celui-ci, so...
-
Géoschématique de l'assainissement - Bassins versants
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Les bassins versants de la géoschématique de l'assainissement représentent les principaux bassins versants des stations d'épuration des eaux (STEP). La précision géométrique n'e...
-
Réseau d'assainissement des eaux - Sous bassins versant
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Un bassin versant est une portion de territoire dont les eaux ont un exutoire commun. Lorsqu'un bassin versant est subdivisé en de plus petites unités, on parle de sous bassin v...
-
Géoschématique de l'assainissement - Réseau primaire
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le réseau primaire de la géoschématique de l'assainissement représente les collecteurs principaux qui acheminent les eaux usées vers les stations d'épuration des eaux (STEP). La...