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  • Réseau d'assainissement des eaux - Zones isochrones d'écoulement des eaux

    Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment

    Le plan général d'évacuation des eaux (PGEE) est un outil communal de planification de l'assainissement. Le rapport sur l'état des zones de dangers consiste notamment à détermin...

  • Refpu végétation adopte (ligne)

    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Géoschématique de l'assainissement - Station de pompage

    Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment

    Les stations de pompage de la géoschématique de l'assainissement représentent les ouvrages de pompage des eaux. La précision géométrique n'est pas comparable à celle du cadastre...

  • Géoschématique de l'assainissement - Points de rejet

    Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment

    Le points de rejet de la géoschématique de l'assainissement représentent les principaux déversoirs dans le milieu naturel des eaux pluviales (réseau séparatif). La précision géo...

  • REFPU sous périmètre (surface)

    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • RDPPF - Plans d'extraction des gravières

    Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment, Economy and finance

    Les plans d'extraction sont des plans d'affectation adoptés par le Conseil d'Etat. Ces plans définissent les zones de gravières qui sont conforment à la loi d'application de la ...

  • REFPU Protection végétation (surface)

    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • REFPU distance limite forêt (ligne)

    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • REFPU Domaine Public Adopté (Surface)

    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • RDPPF - Distance par rapport à la forêt (lignes)

    Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities, Environment

    L'article 17 de la Loi fédérale sur les forêts du 4 octobre 1991 stipule que: 1. Les constructions et installations à proximité de la forêt peuvent être autorisées uniquement si...

  • Emprise Des Ouvrages D'Infiltration Des Eaux

    Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment

    La couche de polygones d'emprise des ouvrages d'infiltration des eaux est liée aux couches des ouvrages d'infiltration des eaux, ponctuelle et linéaire. La couche de polygones p...

  • RDPPF - Plans directeurs des zones de développement d'activités mixtes

    Regions and cities, Environment

    Les plans directeurs en zone de développement d'activités mixte (PDZDAM) sont des plans d'affectation du sol dit spéciaux ou de détail opposables aux tiers qui prescrivent les r...

  • RDPPF - Plans directeurs des zones de développement industriel

    Regions and cities, Environment

    Les plans directeurs de zone de développement industriels (PDZI) sont des plans d'affectation du sol qui fixent les conditions permettant un aménagement des secteurs de développ...

  • REFPU Voie communication accès (surface)

    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Géoschématique de l'assainissement - Ouvrages de traitement

    Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment

    Les ouvrages de traitement de la géoschématique de l'assainissement représentent les stations d'épuration des eaux usées (STEP), publiques ou privées. La précision géométrique n...

  • REFPU Végétation (ligne)

    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Réseau d'assainissement des eaux - Contrainte gestion eaux

    Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment

    Le plan général d'évacuation des eaux (PGEE) est un outil communal de planification de l'assainissement. L'un des objectifs principaux du PGEE étant une protection des cours d'e...

  • RefPU Désaffectation Domaine Public adopté (surface)

    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Refpu nouvelle nomenclature (point)

    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Refpu servitude adopte (surface)

    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Réseau d'assainissement des eaux - Ouvrages spéciaux

    Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment

    La couches des ouvrages spéciaux du CRAE contient les types d'ouvrages suivant: - Puit de chute - Limiteur de débit - Répartiteur de débit - Séparateur à hautes performances - S...

  • Indice d'écopotentialité urbaine par zone d'aménagement simplifié

    Regions and cities, Environment

    L'indice d'écopotentialité urbaine permet d'évaluer le degré potentiel de biodiversité d'un territoire. Il est constitué de 8 indicateurs et mesure la capacité d'accueil en biod...

  • Réseau d'assainissement des eaux - Point de raccordement

    Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment

    Les points de raccordement matérialisent le raccordement d'un collecteur sur un autre collecteur lorsque celui-ci n'est pas fait au travers d'un ouvrage. Ces objets font égaleme...

  • Ouvrages d'infiltration linéaires

    Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment

    Les ouvrages d'infiltration, ponctuels ou linéaires, permettent d'infiltrer les eaux de pluies progressivement dans le sol, ce qui se rapproche le plus d'une circulation naturel...

  • Réseau d'assainissement des eaux - Station de pompage

    Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment

    Une station de pompage permet de d'élever les eaux d'un niveau à un autre, soit pour le franchissement d'un obstacle, soit en raison de niveaux de collecteurs incompatibles. Les...