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RDPPF - Cadastre des sites pollués
Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment, Economy and finance
L'ordonnance fédérale du 26 août 1998 sur l'assainissement des sites pollués (OSites) impose au canton d'établir un cadastre des sites pollués. En conséquence, les cantons ont i...
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Refpu objets annexes adopte (ligne)
Regions and cities, Environment
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Réseau d'assainissement des eaux - Points de mesure de débit dans canalisations
Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Cette couche contient les points de mesures effectuées dans les canalisations ainsi que dans les troncons souterrains des cours d'eau par la cellule 'métrologie' de l'OCEau. Les...
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REFPU cours d'eau (surface)
Regions and cities, Environment
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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REFPU Voie communication accès (surface)
Regions and cities, Environment
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Réseau d'assainissement des eaux - Zones d'infiltration potentielles
Regions and cities, Environment
Selon la loi fédérale sur les eaux, le mode d'évacuation des eaux pluviales à envisager en première priorité est l'infiltration. En fonction du contexte géologique, hydrogéologi...
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Réseau d'assainissement des eaux - Changement de caractéristiques
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Les points de changement de caractéristiques matérialisent le long des collecteurs des changements de type: - Pente - Diamètre - Matériau - Date de pose Ces changements intervie...
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REFPU surface inconstructible (ligne)
Regions and cities, Environment
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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RDPPF - Distance par rapport à la forêt (polygones)
Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities, Environment
L'article 17 de la Loi fédérale sur les forêts du 4 octobre 1991 stipule que: 1. Les constructions et installations à proximité de la forêt peuvent être autorisées uniquement si...
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REFPU Surface inconstructible (surface)
Regions and cities, Environment
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Réseau d'assainissement des eaux - Contrainte gestion eaux
Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le plan général d'évacuation des eaux (PGEE) est un outil communal de planification de l'assainissement. L'un des objectifs principaux du PGEE étant une protection des cours d'e...
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Réseau d'assainissement des eaux - Point de rejet
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Les points de rejet sont des ouvrages de restitution des eaux pluviales dans le milieu naturel. Ces objets font également partie du produit "Cadastre du réseau d'assainissement ...
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REFPU Végétation (ligne)
Regions and cities, Environment
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Refpu végétation adoptée (point)
Regions and cities, Environment
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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RDPPF - Plan d'utilisation du sol
Population and society, Education, culture and sport, Regions and cities, Environment
La Ville de Genève dispose d'un outil important pour encourager la construction de logements, garantir la qualité de vie dans les quartiers et maintenir des commerces de proximi...
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Réseau d'assainissement des eaux - Grille/sac de route
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Les grilles-sac récoltent les eaux de chaussée pour leur introduction dans le réseau d'assainissement. Ces objets font également partie du produit "Cadastre du réseau d'assainis...
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Refpu objets annexes (ligne)
Regions and cities, Environment
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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RefPU Désaffectation Domaine Public adopté (surface)
Regions and cities, Environment
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Refpu nouvelle nomenclature (point)
Regions and cities, Environment
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Refpu servitude adopte (surface)
Regions and cities, Environment
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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REFPU Périmètre validité (surface)
Regions and cities, Environment
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Réseau d'assainissement des eaux - Ouvrages spéciaux
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
La couches des ouvrages spéciaux du CRAE contient les types d'ouvrages suivant: - Puit de chute - Limiteur de débit - Répartiteur de débit - Séparateur à hautes performances - S...
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Réseau d'assainissement des eaux - Point de raccordement
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Les points de raccordement matérialisent le raccordement d'un collecteur sur un autre collecteur lorsque celui-ci n'est pas fait au travers d'un ouvrage. Ces objets font égaleme...
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Refpu objets annexes (point)
Regions and cities, Environment
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Réseau d'assainissement des eaux - Station de pompage
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Une station de pompage permet de d'élever les eaux d'un niveau à un autre, soit pour le franchissement d'un obstacle, soit en raison de niveaux de collecteurs incompatibles. Les...