-
Secteur des plans de faucardage
Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities, Environment
Le nettoyage des grèves consiste à ramasser les déchets qui s’accumulent, poussés par les vagues (végétaux : algues filamenteuses, plantes arrachées au fond du lac, branches, et...
-
Secteurs des techniciens arbres
Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities, Environment
Répartition régionale des techniciens arbres - Secteurs Les zones représentées permettent de situer les régions rattachées aux secteurs arbres, de connaître les communes attribu...
-
Zone à risque de dégât de la faune sur les cultures (Type A)
Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities, Environment
Les zones à risque de dégâts de la faune sur les cultures sont des secteurs sur lesquels la probabilité de dégâts sur des cultures sensibles (notamment maïs et vignes) est parti...
-
Carte phytosociologique des forêts (1963)
Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities, Environment
Carte phytosociologique des forêts publiée en 1963 dans les mémoires de l'institut suisse de recherches forestières. Cette étude a été menée par Messieurs Hermann Etter et Pierr...
-
Inventaire fédéral des paysages, sites et monuments naturels d'importance...
Regions and cities, Environment
L'inventaire fédéral des paysages et des monuments naturels de signification nationale (IFP) représente le premier inventaire fédéral selon la LPN.La première étape en est l'inv...
-
Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Sonde de chauffage
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
-
Zones déterminants la taxe touristique
Regions and cities, Environment, Economy and finance
La taxe de promotion du tourisme est percue auprès des commercants qui bénéficient directement ou indirectement des retombées du tourisme. Cette taxe diffère selon le secteur gé...
-
Périmètre d'entretien RN et propriété Confédération
Regions and cities, Environment, Transport
PERIMETRE D'ENTRETIEN DES ROUTES NATIONALES ET PROPRIETE DE LA CONFEDERATION Les parcelles des axes routiers faisant partie du périmètre d'entretien des routes nationales et pro...
-
Réseau des routes principales suisses (RPS)
Regions and cities, Environment, Transport
RESEAU DES ROUTES PRINCIPALES SUISSES (RPS) SUR LE CANTON DE GENEVE Le réseau des routes principales suisses bénéficiaires d'une subvention fédérale est défini dans l'Ordonnance...
-
Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Tube telecom
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
-
Zones ayant subi une transformation planimétrique
Regions and cities, Environment
Suite à une re-détermination complète ou partielle du réseau de points fixes planimétrique de catégorie 3, les données de la mensuration officielle et une sélection d'autres don...
-
Zones de tensions négligeables
Regions and cities, Environment
ZONES OU LES TENSIONS SONT NEGLIGEABLES Dans le cas de travaux de terrain réalisés pour la mensuration officielle, un ajustage local doit systématiquement être exécuté, sauf si ...
-
Niveaux de tolérance selon OMO et OTEMO
Regions and cities, Environment
Pour les besoins de la mensuration officielle, conformément à l'OMO et l'OTEMO, le territoire de la Confédération est réparti en régions de niveaux de tolérances. Ces régions de...
-
Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Géotechnique point
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
-
Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Géotechnique surface
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
-
Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Géotechnique ligne
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
-
Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Divers points
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
-
Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Conduites diverses
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
-
Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Surfaces diverses
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
-
Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Zones de sondes de chauffage
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
-
Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Conduite de chauffage
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
-
Domaine routier - Par objet niveau 1 au-dessus du sol
Population and society, Regions and cities, Environment, Transport
Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléme...
-
Bâtiments spéciaux
Population and society, Regions and cities, Environment
Cette couche représente toutes constructions nécessitant une géolocalisation forte (adresse, EGID) mais ne devant pas être portée à l'état des contenances du registre foncier, p...
-
Vergers et pépinières en production
Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities, Environment
Vergers et pépinières en production
-
Surface agricole utile (SAU) - OPD
Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities, Environment
La surface agricole utile (SAU) comprend toutes les surfaces affectées à la production végétale des exploitations agricoles. Cette couche est une agrégation de la SAU déclarée c...