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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Géotechnique ligne
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
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Potentiel solaire - Type de surface de base (toiture, couvert, parking)
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment, Economy and finance
Produit secondaire Cette couche ne contient pas de valeur d'irradiations, mais des typologies de surface de base sur lesquelles des valeurs d'irradiations et de production énerg...
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Installations de traitement des déchets
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment, Economy and finance
Toute entreprise qui souhaite avoir une activité de traitement de déchets, y-compris par le biais d'une installation mobile, ou qui désire exercer des activités de : - stockage ...
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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Conduite de chauffage
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Conduites diverses
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Tube telecom
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Géotechnique surface
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
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Cours d'eau Grange (1896-1911)
Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment, Transport
Le pourtour des rives du Rhône a été tracé sur la base des données fournies par le cadastre Grange (1896-1910). Il sera peaufiné dans un deuxième temps pour son extension au-del...
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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Sonde de chauffage
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
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Valeurs De Maintien Batiments Plan De Site
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities, Environment, Transport, Economy and finance
Les immeubles maintenus dans les périmètres protégés sont reliés : par les articles 38 et suivants de la loi sur la protection des monuments, de la nature et des sites, du 4 jui...
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Grilles de sols linéaires
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Les grilles de sol récoltent les eaux de pluie qui ruissellent sur les surfaces imperméabilisées comme les places de stationnement, les places publiques ou les rampes d'accès de...
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Réseau d'assainissement des eaux - Collecteur
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Les collecteurs du réseau d'assainissement des eaux acheminent les eaux usées et météoriques depuis leur origine (bâtiments, industries, routes, parcelles agricoles, etc.) jusqu...
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Réseau d'assainissement des eaux - Déversoir d'orage
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Les déversoirs d'orage sont des ouvrages du réseau d'assainissement des eaux permettant de rejeter (par un système de « trop-plein ») une partie des eaux dans le milieu naturel ...
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Réseau d'assainissement des eaux - Fosse/Bisse
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Les fossés et les bisses recensés dans cette couche participent à l'évacuation des eaux de surface (par exemple les eaux de chaussée) jusqu'au réseau d'assainissement des eaux. ...
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Documents des PGEE
Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
RESEAU D'ASSAINISSEMENT DES EAUX - DOCUMENTS PGEE Cette couche permet l'accès, via des hyperliens, à l'ensemble des documents relatifs aux Plans Généraux d'Evacuation des Eaux (...
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Documents schémas protection, aménagement et gestion eaux (SPAGE)
Education, culture and sport, Energy, Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities, Environment
DOCUMENTS DES SCHEMAS DE PROTECTION, D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SPAGE) Cette couche permet l'accès, via des hyperliens, à l'ensemble des documents relatifs aux Schéma...
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Conduites de combustible, carburant et lignes à haute-tension
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Cette classe d'objets est l'une des 8 couches d'informations cataloguée dans le modèle de données de la mensuration officielle. Elle fait partie des couches d'informations figur...
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Régions de la Direction des Autorisations de Construire
Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Carte des secteurs géographiques (régions) de la direction des autorisations de construire
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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Divers points
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Géotechnique point
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
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Cours d'eau Billon (1726-1728)
Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment, Transport
Le pourtour des rives du Rhône en 1726-1728 (Billon) et 1837-1840 (Céard) a été tracé sur la base du plan Billon et de la reconstitution des fortifications au milieu du XVIIIe s...
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Autorisations des prélèvements d'eau dans le lac et les cours d'eau
Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Tous les prélèvements d'eau dans les cours d'eau, que ce soit pour usages hydrothermique, industriel ou agricole, sont soumis à une autorisation ou à une concession. Les élément...
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Descentes de toiture
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Les descentes de toiture sont les points d'arrivée au niveau du sol des chenaux qui récoltent les eaux de pluie des toitures.
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Emprise des ouvrages de rétention des eaux
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
La couche de polygones d'emprise des ouvrages de rétention des eaux est liée à la couche de points des ouvrages de rétention des eaux. La couche de polygones permet de visualise...
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Géoschématique de l'assainissement - Station de pompage
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Les stations de pompage de la géoschématique de l'assainissement représentent les ouvrages de pompage des eaux. La précision géométrique n'est pas comparable à celle du cadastre...