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Enseignement spécialisé
Population and society, Education, culture and sport, Regions and cities
L'enseignement spécialisé s'adresse à des élèves de 4 à 20 ans. Il offre une scolarisation et un encadrement adaptés aux besoins des élèves présentant des handicaps et/ou des be...
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Ecoles primaires (points)
Population and society, Education, culture and sport, Regions and cities
L'école primaire constitue la première étape de la scolarité obligatoire. Elle concerne les élèves de 4 à 12 ans et se décline sur huit années de scolarité réparties en deux cyc...
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Ecoles primaires (bâtiments)
Population and society, Education, culture and sport, Regions and cities
L'école primaire constitue la première étape de la scolarité obligatoire. Elle concerne les élèves de 4 à 12 ans et se décline sur huit années de scolarité réparties en deux cyc...
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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Sonde de chauffage
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
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Ecoles de culture générale
Population and society, Education, culture and sport, Regions and cities
Localisation des écoles de culture générale
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Études d'assainissement du bruit routier
Regions and cities, Transport
Identifie les routes devant faire l’objet d’une étude d’assainissement du bruit routier et détaille son avancement
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Zones déterminants la taxe touristique
Regions and cities, Environment, Economy and finance
La taxe de promotion du tourisme est percue auprès des commercants qui bénéficient directement ou indirectement des retombées du tourisme. Cette taxe diffère selon le secteur gé...
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Périmètre d'entretien RN et propriété Confédération
Regions and cities, Environment, Transport
PERIMETRE D'ENTRETIEN DES ROUTES NATIONALES ET PROPRIETE DE LA CONFEDERATION Les parcelles des axes routiers faisant partie du périmètre d'entretien des routes nationales et pro...
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Réseau des routes principales suisses (RPS)
Regions and cities, Environment, Transport
RESEAU DES ROUTES PRINCIPALES SUISSES (RPS) SUR LE CANTON DE GENEVE Le réseau des routes principales suisses bénéficiaires d'une subvention fédérale est défini dans l'Ordonnance...
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Bases d'ambulances
Health, Regions and cities
Bases d'ambulances et services de l'aide sanitaire urgente du canton de Genève.
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Établissements médico-sociaux (EMS)
Health, Regions and cities
Les établissements médico-social (EMS) autorisés par le secteur des structures pour seniors (StS) du DCS, répertoriés et localisés.
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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Tube telecom
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
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Zones ayant subi une transformation planimétrique
Regions and cities, Environment
Suite à une re-détermination complète ou partielle du réseau de points fixes planimétrique de catégorie 3, les données de la mensuration officielle et une sélection d'autres don...
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Zones de tensions négligeables
Regions and cities, Environment
ZONES OU LES TENSIONS SONT NEGLIGEABLES Dans le cas de travaux de terrain réalisés pour la mensuration officielle, un ajustage local doit systématiquement être exécuté, sauf si ...
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Niveaux de tolérance selon OMO et OTEMO
Regions and cities, Environment
Pour les besoins de la mensuration officielle, conformément à l'OMO et l'OTEMO, le territoire de la Confédération est réparti en régions de niveaux de tolérances. Ces régions de...
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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Géotechnique point
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
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Zones franches
Regions and cities, Economy and finance
Périmètres des zones franches de la Haute-Savoie et du Pays de Gex établis en conformité des traités de 1815, 1816 et autres actes complémentaires. Digitalisé à partir de la car...
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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Géotechnique surface
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Géotechnique ligne
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Divers points
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Conduites diverses
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Surfaces diverses
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Zones de sondes de chauffage
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Conduite de chauffage
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...