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Inventaire PBC - Collections
Bevölkerung und Gesellschaft, Regionen und Städte
INVENTAIRE PBC - COLLECTIONS (PROTECTION DES BIENS CULTURELS) En application de l'art.3 de l'ordonnance du 17 octobre 1984 sur la protection des biens culturels en cas de confli...
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Lieux de distributions des comprimés d'iode
Gesundheit, Regierung und öffentlicher Sektor, Regionen und Städte
Recensement des points de distribution des comprimés d'iode. La distribution des comprimés d'iode peut être ordonnée par la Confédération en cas d'événement nucléaire majeur. Vo...
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RDPPF - Limites statiques de la forêt
Landwirtschaft, Fischerei, Forstwirtschaft und Nahrungsmittel, Regionen und Städte, Umwelt
Limites de la forêt fixées dans un plan d'affectation du sol sur la base de constatations de nature forestière faisant foi juridiquement.
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Zones de restrictions temporaires - Drones
Regierung und öffentlicher Sektor, Regionen und Städte
ZONES DE RESTRICTIONS TEMPORAIRES DE SURVOL PAR DES DRONES Zones de restrictions temporaires de survol par des drones suite à un arrêté du conseil d'Etat ou à une décision momen...
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Emprise des ouvrages de rétention des eaux
Bevölkerung und Gesellschaft, Bildung, Kultur und Sport, Energie, Regionen und Städte, Umwelt
La couche de polygones d'emprise des ouvrages de rétention des eaux est liée à la couche de points des ouvrages de rétention des eaux. La couche de polygones permet de visualise...
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Géoschématique de l'assainissement - Station de pompage
Bevölkerung und Gesellschaft, Bildung, Kultur und Sport, Energie, Regionen und Städte, Umwelt
Les stations de pompage de la géoschématique de l'assainissement représentent les ouvrages de pompage des eaux. La précision géométrique n'est pas comparable à celle du cadastre...
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REFPU végétation adoptée (surface)
Regionen und Städte, Umwelt
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Refpu courbe niveau futur (ligne)
Regionen und Städte, Umwelt
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Refpu végétation adopte (ligne)
Regionen und Städte, Umwelt
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Géoschématique de l'assainissement - Points de rejet
Bevölkerung und Gesellschaft, Bildung, Kultur und Sport, Energie, Regionen und Städte, Umwelt
Le points de rejet de la géoschématique de l'assainissement représentent les principaux déversoirs dans le milieu naturel des eaux pluviales (réseau séparatif). La précision géo...
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RDPPF - Plans d'extraction des gravières
Bildung, Kultur und Sport, Energie, Regionen und Städte, Umwelt, Wirtschaft und Finanzen
Les plans d'extraction sont des plans d'affectation adoptés par le Conseil d'Etat. Ces plans définissent les zones de gravières qui sont conforment à la loi d'application de la ...
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Documents des PREE
Bildung, Kultur und Sport, Energie, Regionen und Städte, Umwelt
RESEAU D'ASSAINISSEMENT DES EAUX - DOCUMENTS PREE Le plan régional d'évacuation des eaux (PREE) est un outil cantonal de planification de l'assainissement. Il se décline en troi...
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Ouvrages d'infiltration ponctuels
Bevölkerung und Gesellschaft, Bildung, Kultur und Sport, Energie, Regionen und Städte, Umwelt
Les ouvrages d'infiltration, ponctuels ou linéaires, permettent d'infiltrer les eaux de pluies progressivement dans le sol, ce qui se rapproche le plus d'une circulation naturel...
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REFPU sous périmètre (surface)
Regionen und Städte, Umwelt
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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RDPPF - Distance par rapport à la forêt (lignes)
Landwirtschaft, Fischerei, Forstwirtschaft und Nahrungsmittel, Regionen und Städte, Umwelt
L'article 17 de la Loi fédérale sur les forêts du 4 octobre 1991 stipule que: 1. Les constructions et installations à proximité de la forêt peuvent être autorisées uniquement si...
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Refpu Passage Mobilité Douce (Ligne)
Regionen und Städte, Umwelt
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Réseau d'assainissement des eaux - Stockage des eaux
Bevölkerung und Gesellschaft, Bildung, Kultur und Sport, Energie, Regionen und Städte, Umwelt
Cette couche contient autant les ouvrages stockant des eaux pluviales ou usées. Un bassin de rétention d'eaux pluviales a pour but d'écrêter les débits entrant dans celui-ci, so...
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Refpu infrastructure énergétique existante (point)
Regionen und Städte, Umwelt
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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REFPU Protection végétation (surface)
Regionen und Städte, Umwelt
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Géoschématique de l'assainissement - Bassins versants
Bevölkerung und Gesellschaft, Bildung, Kultur und Sport, Energie, Regionen und Städte, Umwelt
Les bassins versants de la géoschématique de l'assainissement représentent les principaux bassins versants des stations d'épuration des eaux (STEP). La précision géométrique n'e...
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RDPPF - Plans directeurs des zones de développement d'activités mixtes
Regionen und Städte, Umwelt
Les plans directeurs en zone de développement d'activités mixte (PDZDAM) sont des plans d'affectation du sol dit spéciaux ou de détail opposables aux tiers qui prescrivent les r...
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Emprise Des Ouvrages D'Infiltration Des Eaux
Bevölkerung und Gesellschaft, Bildung, Kultur und Sport, Energie, Regionen und Städte, Umwelt
La couche de polygones d'emprise des ouvrages d'infiltration des eaux est liée aux couches des ouvrages d'infiltration des eaux, ponctuelle et linéaire. La couche de polygones p...
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REFPU Surface inconstructible adopté (surface)
Regionen und Städte, Umwelt
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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RDPPF - Plans directeurs des zones de développement industriel
Regionen und Städte, Umwelt
Les plans directeurs de zone de développement industriels (PDZI) sont des plans d'affectation du sol qui fixent les conditions permettant un aménagement des secteurs de développ...
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Géoschématique de l'assainissement - Réseau primaire
Bevölkerung und Gesellschaft, Bildung, Kultur und Sport, Energie, Regionen und Städte, Umwelt
Le réseau primaire de la géoschématique de l'assainissement représente les collecteurs principaux qui acheminent les eaux usées vers les stations d'épuration des eaux (STEP). La...
Sie können dieses Register auch über die API (siehe API-Dokumentation) abrufen.