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Categories: Regionen und Städte Formate: SERVICE

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  • Cadastre des appellations des vins genevois (AOC)

    Landwirtschaft, Fischerei, Forstwirtschaft und Nahrungsmittel, Regionen und Städte

    Le cadastre des appellations des vins genevois délimite des périmètres de vignes dont les vins qui en sont issus peuvent prétendre, sous réserve du respect de diverses exigences...

  • Autorisation de construire - Dossier

    Regionen und Städte, Umwelt

    Les dossiers de requêtes en autorisation de construire sont déposés à la police des constructions. Il y a différents types de dossier, selon l'importance ou le genre de la requê...

  • Antennes de téléphonie mobile

    Regionen und Städte, Umwelt

    Le cadastre des antennes de téléphonie mobile est un recueil des informations relatives aux immissions de rayonnements non ionisants dans l'environnement. Ces informations sont ...

  • Cadastre viticole ou vignoble

    Landwirtschaft, Fischerei, Forstwirtschaft und Nahrungsmittel, Regionen und Städte

    Le cadastre viticole délimite les périmètres en dehors desquels la culture de la vigne est interdite. Il est formé de la zone viticole protégée, de la zone viticole non protégée...

  • Zones d'affectation

    Regionen und Städte, Umwelt

    La couche des zones d'affectation a été mise à jour suite à l'introduction du cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière (RDPPF) à Genève. Certaines géomé...

  • Droits distincts permanents

    Regionen und Städte, Umwelt

    Droit distinct et permanent de superficie :Immeuble selon l'art. 943 al. 1 du Code Civil Suisse.L'immatriculation et la description de chaque immeuble dans le registre foncier s...

  • Façade 3D du bâtiment

    Bevölkerung und Gesellschaft, Regionen und Städte

    Une des 5 classes d'entités constituant le modèle 3D des bâtiments. Les facades du bâtiment correspondent à l'emprise du bâtiment extrudée verticalement jusqu'au toit principal ...

  • Historique des parcelles de la mensuration

    Regionen und Städte, Umwelt

    Depuis décembre 2003, toutes les parcelles avant modification par une mutation juridique, soit par division ou réunion, sont transférées par duplication en couche historique des...

  • Objets divers (polygones)

    Regionen und Städte, Umwelt

    Les objets divers constituent l'habillage du plan du registre foncier. On trouve dans cette catégorie les objets surfaciques suivants : - antenne, mât, pilône - autre - autre co...

  • Parcelles de la mensuration

    Regionen und Städte, Umwelt

    Parcelle en vigueur :Immeuble selon l'art. 943 al. 1 du Code Civil Suisse.L'immatriculation et la description de chaque immeuble dans le registre foncier s'effectuent sur la bas...

  • Corridors pour le déplacement de la grande faune

    Landwirtschaft, Fischerei, Forstwirtschaft und Nahrungsmittel, Regionen und Städte, Umwelt

    Réseaux écologiques, composés de structures naturelles reliées entre elles telles que - cordons boisés riverains - prairies extensives - jachères florales - haies composées d'es...

  • Superstructures des toits des bâtiments

    Regionen und Städte, Umwelt

    Emprises des superstructures en toitures des bâtiments hors-sol, permettant la visualisation des formes des superstructures et les positions de celles-ci. Ces informations provi...

  • Bâtiments projetés

    Bevölkerung und Gesellschaft, Regionen und Städte, Umwelt

    Les bâtiments projetés représentent l'assiette des futures constructions ou transformations pour lesquelles une autorisation de construire à été déposée. NOTA IMPORTANT : La pré...

  • Bâtiments inscrits à l'inventaire

    Bevölkerung und Gesellschaft, Bildung, Kultur und Sport, Regionen und Städte, Umwelt

    L'inscription à l'inventaire est une mesure de protection prévue par la loi cantonale sur la protection des monuments et des sites (LPMNS) du 4 juin 1976 (L4 05). Les immeubles ...

  • Objets divers (lignes)

    Regionen und Städte, Umwelt

    Les objets divers constituent l'habillage du plan du registre foncier. On trouve dans cette catégorie les objets linéaires suivants : - axe - marche escalier - mur mitoyen - ru

  • Adresses géoréférencées à l'entrée du bâtiment

    Bevölkerung und Gesellschaft, Bildung, Kultur und Sport, Regionen und Städte, Umwelt

    Les adresses géoréférencées permettent de définir avec exactitude l'entrée des bâtiments de logements ou d'activités. « Aujourd'hui, l'adressage des bâtiments joue un rôle centr...

  • P+R Grand-Geneve

    Regionen und Städte, Verkehr

    Inventaire des parking-relais existants et des projets (ou intentions) sur le territoire du Grand-Genève.

  • Toit 3D du bâtiment

    Bevölkerung und Gesellschaft, Regionen und Städte

    Une des 5 classes d'entités constituant le modèle 3D des bâtiments. Le toit du bâtiment correspond à la forme principale du toit. Les éléments du toit dont la superficie est sup...

  • Toit 3D des superstructures du bâtiment

    Bevölkerung und Gesellschaft, Regionen und Städte

    Une des 5 classes d'entités constituant le modèle 3D des bâtiments. Les superstructures du bâtiment correspondent aux éléments de toits dont la superficie est comprise entre 1 e...

  • Domaine routier - Par revêtement niveau du sol

    Bevölkerung und Gesellschaft, Regionen und Städte, Umwelt, Verkehr

    Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléme...

  • Points fixes planimétriques radiés

    Regionen und Städte, Umwelt

    Points fixes planimétriques de la mensuration officielle de catégorie 1 à 3,radiés suite à la destruction de leur matérialisation.Ces points doivent être utilisés dans le cadre ...

  • Toits des bâtiments

    Regionen und Städte, Umwelt

    Emprises des toitures des bâtiments hors-sol, permettant la visualisation des formes de toitures et l'orientation des faces de celles-ci. Ces informations proviennent de la numé...

  • Bâtiments 3D projets

    Bevölkerung und Gesellschaft, Regionen und Städte, Umwelt

    Les bâtiments projetés 3D sont des modèles 3D des bâtiments dont les demandes d'autorisation ont été déposées. Ils représentent le volume global du bâtiment sans les détails des...

  • Bâtiments souterrains

    Bevölkerung und Gesellschaft, Regionen und Städte, Umwelt

    Les bâtiments sous-sol sont des constructions durables, établies sous le sol pour au moins la moitié de leur surface et servent à l'habitat, à l'artisanat ou à l'industrie au se...

  • Archivage des adresses

    Regionen und Städte, Umwelt

    Chaque intervention dans la gestion des adresses par la DMO laisse une trace dans la table CAD_ADRESSE_ARCHIVE. Une radiation d'adresse, une renumérotation d'adresse ou une modi...

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